Mentions légales

Le site Libre Cours est actuellement en phase d'essai gratuite (jusqu'au 30 septembre 2026). Aucune vente, aucun paiement, aucune transaction commerciale n'a lieu sur cette plateforme à ce stade.

Éditeur du site

Ali Hadj, personne physique.
Contact : education.libre-cours@proton.me

Statut juridique : en cours de formalisation. Le statut juridique définitif (SIRET) de l'activité d'édition de l'outil Libre Cours sera précisé avant toute activation du modèle payant, prévue au 1er octobre 2026.

Responsable de la publication : Ali Hadj — education.libre-cours@proton.me

Hébergement

Le site est hébergé par Render Services, Inc., 525 Brannan Street Ste 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

La base de données est hébergée par Supabase Inc.

L'envoi d'e-mails transactionnels est assuré par Resend.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, design, code) est la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité pour le détail du traitement des données.

Médiateur de la consommation

Sans objet à ce jour : aucune vente en ligne n'est réalisée pendant la phase d'essai gratuite. Un médiateur de la consommation sera désigné avant l'ouverture du modèle payant, conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation.